Danièle Alata


Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Danièle ALATA
receveuse perceptrice du Trésor public, agent comptable du lycée agricole de Saint-Hilaire-du-Harcouët (Manche)
Objet:
agent comptable d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricoles les agents
nomination
03 Février 201003/02/2010
De: Danièle Alata
receveuse-perceptrice du Trésor public, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
29 Mars 200929/03/2009
De: Danièle Alata
receveuse-perceptrice du Trésor public, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
13 Novembre 200813/11/2008
De: Danièle Alata
receveuse-perceptrice du Trésor public, à
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
27 Août 200827/08/2008
De: Daniele Alata
receveuses-perceptrices du Trésor public
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor public, des avances aux organismes de l'audiovisuel public et du compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
14 Décembre 200714/12/2007
De: Daniele Alata
receveuses-perceptrices du Trésor public
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs à l'exécution des opérations de recettes et de dépenses
au titre du budget des services déconcentrés du Trésor public, des avances aux organismes de l'audiovisuel public et du compte d'affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l'Etat »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget, des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
07 Juin 200707/06/2007
De: Danièle Alata
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de la chancellerie des universités de Nice
Remplace:M. Marc Aubert
Groupe:
nomination
15 Mars 200315/03/2003
De: Alata (Danièle)
affectée à la trésorerie générale des Alpes-Maritimes
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place, les inspecteurs du Trésor public
habilitation
25 Avril 200225/04/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.